Actualité Trier par titre trier par date Proposer une actualité Le transport scolaire des personnes en situation de handicap Question écrite du 12/09/2023 de GALANT Jacqueline à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Wallonie Législation Les décisions du gouvernement concernant les trottinettes et les vélos en libre-service Engins de mobilité partagée : question du 27/06 d'Arnaud Verstraete (Groen) à Elke Van den Brandt, Ministre de la Mobilité. Déficience motrice Belgique Bruxelles Législation Mobilité Projet de loi "Plein emploi": vers une insertion en milieu ordinaire Le projet de loi "Plein Emploi" en France vise à faciliter l'accès à l'emploi en milieu ordinaire pour les personnes en situation de handicap. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Législation Emploi Le gouvernement danois s'excuse auprès des personnes maltraitées en hôpital psy Au Danemark, entre 1933 et 1980, plus de 15 000 personnes handicapées ont subi des maltraitances dans des établissements psychiatriques. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Danemark Législation Information Administrations Vie sociale et civique Violence et femmes Santé Accessibilité des oeuvres facilitée pour les personnes en situation de handicap Le Code de la propriété intellectuelle contient une disposition visant à faciliter l'accès aux œuvres pour les personnes en situation de handicap. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive France Législation Culture Accessibilité des sourds, malentendants, sourdaveugles et aphasiques aux services téléphoniques Ordonnance n° 2023-857 du 6 septembre 2023 Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive France Législation Accessibilité « 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 »
Le transport scolaire des personnes en situation de handicap Question écrite du 12/09/2023 de GALANT Jacqueline à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures. Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Wallonie Législation
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