Accessibilité de la voirie et des espaces publics.
Centre d'Etude sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Éléments pour l’élaboration d’un diagnostic dans les petites communes.
Lignes directrices d’accessibilité pour petits aéronefs.
Services pour personnes ayant une déficience à bord des aéronefs de 29 sièges passagers ou moins.
Règlement sur l’accessibilité du transport aérien
L’information contenue dans cette brochure est une description générale des dispositions du Règlement sur les transports aériens portant sur les conditions de transport des personnes ayant une déficience...
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bati et du tourisme.
Législation, réglementation, normes et recommandations.
Aspects économiques de l'accessibilité des taxis.
CEMT
Ce rapport est le fruit d'un dialogue entre les pouvoirs publics et la profession. Il présente des données provenant de 14 pays sur leurs services de taxis, l'organisation de la profession, l'utilisation des taxis par les personnes âgées et handicapées... (...)
Améliorer l'accès aux transports pour tous
CEMT
Améliorer l'accès aux transports pour tous. Guide de bonnes pratiques.