Actualité Trier par titre trier par date Proposer une actualité REGLEMENT REGIONAL D'URBANISME - RRU - TITRE VII. La voirie, ses accès et ses abords Législation REGLEMENT REGIONAL D'URBANISME - RRU - TITRE IV. Accessibilité des bâtiments par les personnes à mobilité réduite Législation Discrimination : la moitié des plaintes touchent le handicap et la santé En dehors des plaintes qui ont trait au racisme, les plaintes liées au handicap et à l’état de santé actuel ou futur représentent 50% des plaintes que le Centre pour l'égalité des chances et de la lutte contre le racisme a reçu en 2003. Législation Elio Di Rupo : les consultations Nous sommes inquets : le formateur rencontre les associations classiques. Or on sait toute la tièdeur de ces associations pour la formule novatrice : Budget d'assistance personnel (BAP) Législation INAMI : Nomination de membres du Conseil technique des voiturettes Par arrêté royal du 25 mars 2004, sont nommés membres du Conseil technique des voiturettes, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, pour un terme de six ans Législation Wallonie : Intervention dans l'aide materielle 4 FEVRIER 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions et les modalités d'intervention d'aide matérielle à l'intégration des personnes handicapées Législation « 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 116 117 118 »
REGLEMENT REGIONAL D'URBANISME - RRU - TITRE IV. Accessibilité des bâtiments par les personnes à mobilité réduite Législation
Discrimination : la moitié des plaintes touchent le handicap et la santé En dehors des plaintes qui ont trait au racisme, les plaintes liées au handicap et à l’état de santé actuel ou futur représentent 50% des plaintes que le Centre pour l'égalité des chances et de la lutte contre le racisme a reçu en 2003. Législation
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