Là où des espaces salles de bains sont prévus, il faut prévoir au minimum 1 salle de bains adaptée et 5 % du nombre total de celles-ci arrondis à l’unité supérieure.

• Si le bâtiment comprend plusieurs blocs sanitaires, le quota de 5 % s’applique à chaque bloc.
• Si le bâtiment ne comprend qu’un seul espace sanitaire, celui-ci sera adapté.

Pour les bâtiments qui ont pour mission première l’accueil de personnes handicapées et/ou âgées : 10 % du nombre total des espaces sanitaires doivent être adaptés (arrondis à l’unité supérieure).

Dans les établissements (quelle que soit la fonction) qui disposent de plus de 50 chambres, au moins une salle de bains isolée et communautaire, répondant aux caractéristiques suivantes, est créée.

Quelques explications :

• La porte offre un libre passage de 85 cm au minimum. Il faut donc prévoir une feuille de porte de 93 cm au minimum dans une baie gros-œuvre de 100 cm au minimum. Les 50 cm de parois situés de part et d’autre de la porte du côté de la poignée sont libres de tout obstacle et/ou équipement, hormis l’interrupteur du local.

• Idéalement, la porte s’ouvre vers l’extérieur du local.
  Pour les raisons de sécurités évoquées pour les toilettes et salles de douche.

• Les aires de transfert et de rotation sont libres de tout obstacle et/ou équipement.

• Des aires de rotation (150 cm de diamètre au minimum) sont présentes de part et d’autre de la porte, devant chaque aire de transfert ainsi que devant tout équipement (lavabo, baignoire, porte-manteaux, interrupteurs...).

• Les aires de transfert et de rotation peuvent se chevaucher.

• La baignoire, de 70 cm de large au minimum, est desservie sur toute sa longueur par une aire d’approche de 90 cm de large au minimum.

• L’une de ses extrémités est prolongée par une plage de transfert de 60 cm au minimum sur toute la largeur de la baignoire et est desservie par une aire de rotation.

• Si une douche (90/130 cm au minimum) est présente, une aire de transfert de 135 cm de large au minimum depuis l’axe du siège de douche est présente. Elle a une profondeur minimale de 130 cm.

• Si une toilette est présente, une aire de transfert est également nécessaire à 110 cm au minimum de l’axe de la cuvette. L’aire de transfert de la douche et celle de la toilette peuvent être communes. La profondeur de l’aire de transfert est de 130 cm au minimum.

• Si un lavabo est présent, son axe est à 50 cm au minimum de toute paroi ou de tout autre équipement. Il a 60 cm de largeur et de profondeur au minimum.